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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE LOUIS XIII

  • Nous vous souhaitons la bienvenue sur le Site dédié à la marque et accessible via l'adresse URL suivante www.louisXIII-Cognac.com (ci-après dénommé le « Site »).


    Nous vous invitons à lire attentivement les Conditions d'utilisation décrites ci-après qui régissent l'utilisation de ce Site. En utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions d'utilisation sans réserve.


    Le Site a été développé pour et publié par E. REMY MARTIN & C°, société au capital de 6 724 809 euros, dont le siège social se situe au 20, rue de la Société Vinicole, 16100 Cognac, immatriculée sous le numéro B 775 563 323 (ci-après dénommé la « Société » ou « nous »). Directeur de la publication : LOUIS XIII.


    Le Site est hébergé par Amazon Web Services LLC et administré par SMILE. Les coordonnées de ces sociétés figurent à la fin du présent document.

  • 1. ACCÈS AU SITE

    Pour accéder et utiliser ce Site, vous devez avoir l'âge légal pour consommer de l'alcool au sein de votre pays de résidence (si aucune législation en ce sens n'est en vigueur dans votre pays, vous devez être âgé de plus de 21 ans pour visiter notre site) et disposer d'une adresse email valide.


    L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération. Nous soutenons la consommation responsable de ses produits par le biais de Rémy Cointreau, membre de l'association Entreprise et Prévention.


    Avertissement spécifique portant sur l'âge et le pays des visiteurs :


    Ce site vise à promouvoir une boisson alcoolisée. Nous vous invitons à quitter ce Site si vous n'avez pas l'âge légal pour consommer de l'alcool ou si vous résidez dans un pays où la promotion et la consommation d'alcool ne sont pas autorisées.


    Vous pouvez être amené à remplir des champs obligatoires dans un formulaire, qui seront signalés comme tels par un astérisque. Dans ce cas, vous serez invité à remplir ce formulaire avant d'accéder au Site. Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte.


    Vous reconnaissez que les données que vous nous communiquez et qui sont stockées dans nos systèmes d'information sont correctes et valent preuve de votre identité. Nous vous invitons à nous informer de tout changement relatif à ces données.


    L'accès au Site et/ou à certaines de ses Rubriques peut nécessiter l'utilisation de codes d'accès personnels. Du fait que ces codes sont considérés comme étant personnels, il vous appartient de prendre les mesures nécessaires afin de préserver la confidentialité de ces codes. Vous avez la possibilité de les modifier à tout moment. Toutefois, le nombre de tentatives d'accès au Site et/ou à certaines de ses Rubriques peut être limité afin de prévenir tout accès frauduleux et de protéger vos données. Nous vous invitons à nous informer de toute utilisation frauduleuse dont vous pourriez éventuellement avoir connaissance.


    En cas de non-respect des règles décrites dans les présentes Conditions d'utilisation, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au Site, auquel cas, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.


    Nous mettons tout en œuvre afin de maintenir le Site accessible en tous temps, toutefois nous ne pouvons vous en assurer l'accès en toutes circonstances. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance ou pour toute raison indépendante de notre volonté, l'accès au Site peut être interrompu.

  • 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

    Le Site ainsi que les éléments qui le composent (tels que les marques, les images, les textes, les vidéos, etc.) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Pour cette raison, sauf mention contraire expresse dans le présent document, nous ne vous concédons aucun autre droit que celui de consulter le Site pour votre usage strictement personnel et privé. Toute utilisation, reproduction ou représentation du Site (intégrale ou partielle) ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, notamment, y compris mais sans s'y limiter, à des fins commerciales, sont interdites. À titre d'exception, nous pouvons expressément autoriser la reproduction et/ou la représentation de tout ou partie du Site sur certains supports. Dans ce cas, toute demande d'autorisation doit être soumise au préalable à l'adresse email suivante : consumerservice@louis-xiii.com

  • ​3. UTILISATION DU SITE

    En premier lieu, nous vous rappelons que l'utilisation de ce Site implique que vous disposez des ressources matérielles et logicielles pour naviguer sur Internet.


    De plus, nous vous rappelons que l'utilisation d'Internet ne garantit pas la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données. Par conséquent, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs, omissions, suppressions, délais, fautes (y compris mais sans s'y limiter, résultant de virus informatiques) des voies de communication, du matériel et des logiciels qui sont indépendants de notre volonté ou dans le cas d'une utilisation non autorisée ou d'une possible altération du contenu publié sur ce Site.


    a. Obligations générales de l'Utilisateur


    Nous défendons les valeurs de tolérance et de respect des droits d'autrui. Par conséquent, ce Site ne peut être utilisé afin de véhiculer des propos racistes, violents, xénophobes, malveillants, obscènes ou encore illicites.


    En utilisant ce Site, vous convenez qu'il vous est interdit de :


    Ø diffuser un contenu préjudiciable, diffamatoire, non autorisé, malveillant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l'image, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ;


    Ø utiliser le Site pour faire de la politique, de la propagande ou du prosélytisme ;


    Ø publier des contenus publicitaires ou promotionnels ;


    Ø détourner l'Espace de discussion de sa finalité, y compris mais sans s'y limiter, en l'utilisant comme un espace de rencontre ;


    Ø diffuser des informations ou du contenu susceptibles de heurter la sensibilité des plus jeunes ;


    Ø mener des activités illégales, y compris mais sans s'y limiter, celles portant atteinte aux titulaires de droits sur des logiciels, marques, photographies, images, textes, vidéos, etc.


    Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur ce Site. À ce titre, nous vous recommandons de ne pas publier de contenu (notamment des photographies) faisant apparaître des éléments d'architecture récents, des créations publicitaires ou encore des créations vestimentaires dont la marque pourrait apparaître (initiales, logos, code de couleur de la marque, etc.) et des individus qui n'ont pas spécifiquement et personnellement autorisé l'utilisation de leur image. Nous vous signalons enfin que les contenus (y compris mais sans s'y limiter, des photographies et des vidéos) représentant des mineurs ne seront pas acceptés sur ce Site.

    Le non-respect de ces directives peut entraîner l'annulation de votre accès au Site.


    b. Stipulations particulières à certaines Rubriques


    Différentes Rubriques peuvent être mises à votre disposition sur ce Site : Contenus téléchargeables, Applications en ligne, Contenu utilisateur, Espace de discussion, etc. (les « Rubriques »).


    (i) Contenus téléchargeables


    Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site du contenu que vous pouvez télécharger (les « Contenus téléchargeables »). En téléchargeant ou en utilisant ces Contenus téléchargeables, vous vous engagez à les utiliser conformément aux présentes Conditions d'utilisation.


    Nous vous concédons, pour votre seul usage personnel et privé, à titre gracieux et pour la durée légale de protection du droit d'auteur, un droit non exclusif et non transférable d'utilisation des Contenus téléchargeables. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des Contenus téléchargeables devra faire l'objet d'une autorisation préalable expresse de la Société. Toute demande d'autorisation de ce type devra préalablement être soumise à l'adresse suivante : consumerservice@louis-xiii.com


    (ii) Applications en ligne


    Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site des applications informatiques (les « Applications en ligne »). Nous vous concédons, pour votre seul usage personnel et privé, à titre gracieux et pour la durée légale de protection du droit d'auteur, un droit non exclusif et non transférable d'utilisation des Applications en ligne. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, reproduire, corriger ou distribuer les Applications en ligne ni aucune marque ou inscription de propriété figurant sur ces Applications en ligne et/ou sur tout support s'y rapportant.


    Tout Contenu que vous pourriez créer ou produire à l'aide des Applications en ligne est considéré comme étant un Contenu utilisateur (tel que décrit dans la section (iii) « Contenu utilisateur »).


    Nous vous invitons à nous informer de toute éventuelle anomalie affectant les Applications en ligne à l'adresse suivante :

    consumerservice@louis-xiii.com


    Nous ferons alors tout notre possible pour corriger ces éventuelles anomalies dans les plus brefs délais.


    (iii) Contenu utilisateur


    Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site un espace destiné à accueillir les contenus des utilisateurs tels que des textes, photos, vidéos, etc. (le « Contenu utilisateur »).


    En utilisant le Site pour créer un Contenu utilisateur, vous concédez automatiquement une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable, non exclusive et internationale, d'utiliser, copier, modifier, adapter, éditer, diffuser, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer et exploiter ce Contenu utilisateur (en totalité ou en partie) sur tout support (y compris et sans s'y limiter ce Site).


    Vous conférez expressément à la Société le droit d'utiliser le Contenu utilisateur sur ses propres sites internet mais également sur des sites tiers, notamment sur les « réseaux sociaux ».


    Vous convenez et acceptez que l'utilisation de ces réseaux sociaux est exclusivement régie par les Conditions générales définies par ces réseaux sociaux. Par conséquent, vous convenez et acceptez que nous sommes liés par ces conditions générales pour ce qui est de l'utilisation du Contenu. Nous ne pouvons donc être tenus responsables de toute utilisation que nous faisons ou qu'un tiers fait du Contenu conformément aux Conditions générales des réseaux sociaux, y compris mais sans s'y limiter, en matière de portée des droits, de la durée des droits et de suppression du Contenu utilisateur.


    Vous êtes seul responsable pour toute réclamation émanant de tiers en rapport avec l'utilisation du Contenu conformément aux conditions générales des réseaux sociaux.


    Sans préjudice de ce qui précède, vous déclarez et garantissez avoir obtenu toutes les autorisations nécessaires de la part de l'ensemble des bénéficiaires du Contenu utilisateur pour leur utilisation sur les réseaux sociaux.


    Enfin, vous convenez et acceptez (et vous confirmez que vous avez informé et obtenu l'accord de l'ensemble des bénéficiaires) que ce Contenu peut faire l'objet de communication "virale" (bouche-à-oreille) sur ces sites internet tiers et que nous ne serons pas tenus responsables de toute action à cet égard.


    Le Contenu utilisateur que vous publiez sur ce Site relève de votre choix et de votre responsabilité exclusive. Toutefois, nous vous rappelons que ce Contenu utilisateur ne devra pas être contraire à la législation en vigueur ou aux bonnes mœurs et ne devront pas porter atteinte aux droits d'autrui. À ce titre, nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Contenu utilisateur manifestement illicite et/ou contraire aux bonnes mœurs et/ou portant atteinte aux droits d'autrui.


    Nous vous invitons à nous signaler tout Contenu utilisateur qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés dans le présent document et/ou portant atteinte aux droits d'autrui, à l'adresse suivante : consumerservice@louis-xiii.com


    (iv) Espace de discussion


    Nous pouvons être amenés à mettre à votre disposition sur ce Site un espace vous permettant de communiquer avec d'autres utilisateurs (l' « Espace de discussion »).


    L'Espace de discussion devra être utilisé conformément à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs, aux principes énoncés dans le présent document et dans le respect des droits d'autrui.


    Nous vous invitons à nous signaler toute communication qui vous semblerait contraire à la législation en vigueur et/ou aux bonnes mœurs et/ou aux principes énoncés dans le présent document et/ou portant atteinte aux droits d'autrui, à l'adresse suivante : consumerservice@louis-xiii.com
  • 4. INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE

    a. Dispositions générales


    Nous essayons de vous fournir des informations précises et actualisées. Néanmoins, les transmissions de données et d'informations sur Internet ne jouissant pas d'une fiabilité technique absolue, nous ne pouvons garantir l'exactitude de toutes les données incluses dans ce Site.


    Nous aimerions, en outre, souligner que des inexactitudes et des omissions peuvent apparaître dans les informations disponibles sur ce Site, en particulier par le biais d'une intrusion par des tiers. Nous vous invitons à nous informer de toute erreur ou omission à l'adresse email suivante : consumerservice@louis-xiii.com


    b. Informations sur les produits et services


    Sauf disposition contraire, les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme de produits et services que nous distribuons dans le pays dans lequel ce Site est publié.


    d. Liens hypertexte


    Les liens hypertexte mis en place sur le Site Web peuvent vous transférer vers des sites Web publiés par des tiers dont nous ne contrôlons pas le contenu. En conséquence, et dans la mesure où ces liens hypertexte ont été inclus dans ce Site afin de faciliter votre navigation sur Internet, la consultation de tels sites Web de tiers est entièrement de votre choix et sous votre responsabilité exclusive.

    En outre, si vous souhaitez créer des liens hypertexte vers ce Site, une demande préalable d'autorisation doit être soumise à la Société à l'adresse suivante : consumerservice@louis-xiii.com


    e. Cookies


    Les cookies sont de petits fichiers qui sont laissés sur votre ordinateur pendant votre navigation sur un site Web (comme par exemple les pages consultées, la date et l'heure de consultation, etc.) et qui peuvent être lus pendant votre consultation du même site Web.


    Pour bénéficier de toutes les fonctionnalités du Site, il est préférable de régler le navigateur sur l'acceptation des cookies. Nous aimerions souligner que les cookies ne permettent pas de vous identifier et que la période de conservation des informations enregistrées par les cookies sur votre ordinateur est de six mois.


    f. Balises


    Nos prestataires de service et nous-mêmes pouvons également employer des « balises », « marqueurs invisibles », « GIF invisibles » ou moyens similaires (collectivement les « Balises ») relativement à certaines pages du Site et certains emails au format HTML pour compiler, entre autres, des statistiques cumulées sur l'usage du Site et sur les taux de réponse. Une Balise est une image électronique, souvent un pixel simple (1x1) qui n'est ordinairement pas visible aux visiteurs du Site et qui peut être associée aux Cookies sur le disque dur des visiteurs. Lors de l'utilisation d'emails au format HTML, les Balises peuvent indiquer à l'expéditeur si et quand l'email a été ouvert.


    g. Emails à des Amis


    Au cas où nous vous offririons la fonctionnalité vous permettant d'envoyer des messages relatifs au contenu associé au Site à un ami par le biais du Site, vous pouvez communiquer à la Société l'adresse email de votre ami afin que nous puissions faciliter l'envoi du message à votre ami ; à condition, toutefois, que nous nous réservions le droit de refuser de faciliter le message pour une quelconque raison, y compris et sans s'y limiter, des restrictions placées sur cette fonctionnalité par votre juridiction ou celle de votre ami. Nous pouvons conserver l'adresse email de votre ami mais nous l'utiliserons uniquement comme décrit dans cette Politique de confidentialité et n'enverrons pas de messages publicitaires additionnels à votre ami sauf s'il s'inscrit auprès de la Société (ou s'est inscrit précédemment). Veuillez noter que les données personnelles que vous communiquez relativement aux messages envoyés à votre ami peuvent lui être divulguées.


    En utilisant la fonctionnalité envoi à un ami, vous confirmez que tous les amis que vous désignez comme destinataires de messages ont l'âge légal pour consommer de l'alcool dans le pays dans lequel ils résident et qu'ils ont consenti à recevoir les emails de ce Site que vous demandez à la Société d'envoyer.


    h. Informations postées par les Visiteurs


    Nous pouvons par le biais du Site mettre à disposition des services comme des forums de discussion sur lesquels vous pouvez poster des informations, des photos, des images et d'autres documents. Veuillez noter que toute information, photo, image ou tout document que vous divulguez par le biais de tels services ou par ailleurs sur le Site deviennent des informations publiques et peuvent être à la disposition des visiteurs du Site dans le monde entier et à celle du grand public. De plus, lorsque vous choisissez de poster des informations sur lesdits services, certaines données personnelles peuvent être disponibles à la vue d'autres utilisateurs. Nous vous incitons à faire preuve de discrétion et de prudence dans la décision de divulguer des données personnelles, ou toute autre information, sur le Site. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE L'UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES QUE VOUS DIVULGUEZ VOLONTAIREMENT PAR LE BIAIS DU SITE.


    Veuillez également reconnaître que les forums individuels et salons de conversation peuvent avoir des règles et des conditions différentes. L'opinion de chaque participant sur un forum ou dans un salon de discussion lui est personnelle et ne doit pas être considérée comme reflétant notre propre opinion.

  • 5. CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES

    Nous pouvons être amenés à collecter des données personnelles vous concernant, particulièrement lorsque vous : (i) vous inscrivez à un service ; (ii) téléchargez des Contenus téléchargeables ; (iii) utilisez une Rubrique et/ou un outil de diagnostic ; (iv) vous inscrivez à un jeu/une compétition (v) nous envoyez un email ; (vi) répondez à un sondage ou une étude. Ces données personnelles feront l'objet d'un traitement automatique et peuvent être employées de trois façons différentes :


    Ø Études statistiques : nous compilons et étudions vos données personnelles afin de définir votre profil et mieux adapter les services à vos attentes. Ces études statistiques sont strictement confidentielles ;

    Ø Contrôle de la relation clientèle : si vous nous envoyez un message, les données sont conservées et utilisées pour envoyer une réponse à votre requête et pour assurer son contrôle ;


    Ø Prestation de services : envoi de lettres d'information, accès à certains espaces de conseil, etc.

    En respect des lois sur la confidentialité des données, vous avez le droit de divulguer, corriger, modifier, ajouter et supprimer des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous envoyer un email avec une preuve de votre identité à l'adresse suivante : consumerservice@louis-xiii.com
  • 6. MODIFICATION DU SITE ET AMENDEMENT DES MENTIONS LÉGALES

    Nous pouvons modifier le contenu et les informations inclus dans ce Site ainsi qu'amender les présentes Conditions d'utilisation, y compris, mais sans s'y limiter, afin de se conformer aux nouvelles lois et/ou réglementations et/ou d'améliorer le Site. Toute modification et/ou tout amendement seront intégrés dans ces Conditions d'utilisation.

  • ​7. HÉBERGEMENT

    Le Site est hébergé par Amazon Web Services LLC, gérée en matière de données par SMILE, dont le siège social est sis 20 rue des Jardins 92600 Asnières-sur-Seine, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro SIRET 378 615 363 00207.

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